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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINTE FONTAINE
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ROYAL QUARTZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL QUARTZ
MANUFACTURE SAINTE FONTAINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97693026
Date de dépôt :
27/08/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2007

Présentation de la marque ROYAL QUARTZ

Déposée le 27 août 1997 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINTE FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINTE FONTAINE domicilié(e) Rue des Frères Lumière - Zone Industrielle, 57200 SARREGUEMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque ROYAL QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL QUARTZ est expirée depuis le 27 août 2007.

MANUFACTURE SAINTE FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : INFRABLITZ , DIFRA-QUARTZ , THERMOQUARTZ , WARMBRUNN , INFRA- BLITZ , ACCUQUARTZ , INTER-BLITZ , COCOON , QUARTZ LUMINEUX QUARTZ SOMBRE , WARMBRUNN


MANUFACTURE SAINTE FONTAINE, Société Anonyme - Rue des Frères Lumière - Zone Industrielle, 57200 SARREGUEMINES - France - SIREN 305080079


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

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